CONSEIL DE L'EUROPE
COMITÉ DES MINISTRES
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RECOMMANDATION N R (91) 7
DU COMITÉ DES MINISTRES AUX ETATS MEMBRES
SUR L'ABATTAGE DES ANIMAUX
(adoptée par le Comité des Ministres le 17 juin 1991
à la 460e réunion des Délégués des Ministres)

Posté juin 2002
(Les parties soulignées ou en italique sont le fait de K.Acher)

Le Comité des Ministres, en vertu de l'article 15.b du Statut du Conseil de l'Europe,

Conscient que l'homme a l'obligation morale de respecter tous les animaux et de prendre dûment en considération leur aptitude à souffrir ;

Convaincu que les animaux peuvent être abattus sans crainte, angoisse, douleurs et souffrances inutiles ;

Rappelant l'adoption de dispositions communes, contenues dans la Convention européenne sur la protection des animaux d'abattage conclue en 1979 ;

Motivé par le désir d'éviter, dans la mesure du possible, toute souffrance inutile aux animaux destinés à l'abattage ;

Soucieux d'encourager le plein respect des dispositions de la Convention par toutes les personnes directement concernées par l'abattage d'animaux dans les Etats membres ;

Considérant que le Code de conduite pour l'abattage des animaux, reproduit à l'annexe à la présente Recommandation, constitue un ensemble de lignes directrices dont la mise en oeuvre peut réduire crainte, angoisse, douleurs et souffrances aux animaux avant l'abattage,

Recommande aux gouvernements des Etats membres :

i. s'ils ne l'ont pas déjà fait, de signer et/ou de ratifier, dans les meilleurs délais, la Convention européenne sur la protection des animaux d'abattage ;
ii. de veiller à épargner aux animaux abattus dans les abattoirs ou hors de ceux-ci toute douleur ou souffrance évitable en particulier en s'assurant de la qualification des personnes qui sont employées pour effectuer l'immobilisation, l'étourdissement et l'abattage des animaux ;

iii. de veiller à ce que l'implantation, la conception, la construction et les aménagements des abattoirs et leur
fonctionnement assurent les conditions appropriées prévues par la Convention afin d'éviter, dans toute la mesure du possible, de provoquer des excitations, des douleurs ou des souffrances aux animaux ;

iv. dans ce but, de promouvoir une recherche accrue permettant de développer des méthodes et des systèmes qui causeraient moins de souffrances et de détresse aux animaux destinés à l'abattage, notamment des méthodes pour l'étourdissement des volailles au moyen de gaz ;

v. de veiller à ce qu'une publicité adéquate soit donnée au Code de conduite pour l'abattage des animaux, en particulier parmi les personnes concernées par l'abattage;

vi. d'encourager ces personnes à tenir compte des lignes directrices contenues dans ce Code de conduite lorsqu'elles préparent ou effectuent un tel abattage ;

vii. s'ils autorisent l'abattage selon les rites religieux sans étourdissement préalable, de prendre toutes les mesures possibles pour protéger le bien-être des animaux concernés en s'assurant que cet abattage soit effectué dans des abattoirs appropriés par un personnel qualifié qui observe autant que possible les dispositions contenues dans le Code de conduite.
Annexe à la Recommandation No R(91)7)
CODE DE CONDUITE POUR L'ABATTAGE DES ANIMAUX
Déclaration d'ordre général
Il faut s'efforcer d'assurer le bien-être des animaux jusqu'à leur mise à mort.
Les lignes directrices de ce Code de conduite s'appliquent aux animaux domestiques habituellement abattus dans des abattoirs, c'est-à-dire aux espèces bovines, porcs, moutons, chèvres, solipèdes domestiques, lapins et volailles. D'autres animaux, bien qu'élevés à la ferme, ne devraient pas être abattus dans des abattoirs, à moins que leur transport, hébergement, immobilisation et abattage puissent être effectués sans donner lieu à une détresse inutile aux animaux.
I. Personnel
I.1. Qualifications
Le personnel chargé du déchargement, de l'acheminement, de l'hébergement, des soins, de l'immobilisation, de l'étourdissement et de la saignée joue un rôle primordial dans le bien-être des animaux. Pour cette raison, il doit être en nombre suffisant, patient, réfléchi, compétent, formé et connaître les dispositions énoncées dans le présent Code de conduite ainsi que celles de la législation nationale.
I.2. Contrôle
La direction de l'abattoir et les autorités vétérinaires compétentes doivent s'assurer que le personnel de l'abattoir remplit sa tâche conformément aux principes de protection des animaux. Le personnel doit si nécessaire suivre une formation continue ou être remplacé.
II. Comportement des animaux
Le personnel devrait être expérimenté en matière de maniement et d'acheminement des animaux d'élevage et comprendre leur comportement.
Le comportement des animaux individuels ou des groupes d'animaux varie quelque peu suivant leur race, sexe, âge et la manière dont ils ont été élevés. Malgré ces différences, les comportements suivants qui se manifestent toujours dans une certaine mesure chez les animaux d'élevage, devraient être pris en considération.
II.1. Attitude du troupeau
La plupart des animaux appartenant au cheptel domestique est détenue en troupeau et suivent par instinct un chef de file. Dans le cas des animaux qui se déplacent librement, le comportement grégaire peut être exploité en retenant les animaux d'abattage autant que possible au sein des groupes où ils ont été élevés.
Dans les abattoirs, il ne faudrait pas mélanger les animaux qui ne sont pas habitués ou qui sont hostiles les uns aux autres.
II.2. Positionnement
Afin de protéger leur espace personnel, les bovins, moutons, porcs et chevaux s'efforcent de préserver une certaine distance par rapport aux autres animaux du groupe. C'est pourquoi ils préfèrent nettement, quand ils sont parqués, se tenir à côté d'une paroi plutôt qu'au centre.
II.3. Distance
Les animaux domestiques ont tendance à fuir lorsque la personne qui s'en occupe s'approche d'eux en ne respectant pas une certaine distance. Cette distance critique varie en fonction de chaque animal et dépend de ses contacts antérieurs avec les humains ainsi que des possibilités qu'offre l'abattoir aux animaux de se cacher. Cette distance varie d'environ un mètre pour les animaux qui ont été élevés dans des systèmes fermés, à une distance nettement plus grande pour les animaux qui ont été élevés dans des prés. Une intrusion soudaine d'un humain dans cette zone peut susciter une réaction de panique et devrait être évitée.
II.4. Vision
Les animaux domestiques ont un angle de vision large (340 pour les bovins, chevaux et moutons, 310 pour les porcs), mais n'ont une vision binoculaire que sous un angle compris entre 25 et 50 devant eux, avec une médiocre perception de la profondeur. Il s'ensuit qu'ils peuvent déceler objets et mouvements à côté et derrière eux, mais qu'ils ne peuvent apprécier les distances que directement devant eux.
II.5. Odeur
Bien que tous les animaux domestiques aient un odorat très sensible, ils réagissent différemment aux odeurs d'abattoir.

II.6. Sons
Les animaux domestiques peuvent entendre un éventail de fréquences plus large que les humains, et sont plus sensibles aux fréquences élevées. Ils sont généralement effrayés par un bruit sourd constant et par des bruits soudains qui peuvent les paniquer.
III. Acheminement, maniement et déchargement
L'acheminement, le maniement et le déchargement des animaux à l'intérieur de l'abattoir doivent être effectués avec soin. La persuasion, lorsqu'on y a recours, devrait être le minimum nécessaire pour atteindre le résultat voulu.
Il est important de tenir compte des considérations suivantes :
III.1. Acheminement
III.1.1 Attitude - Les erreurs les plus fréquentes chez les personnes inexpérimentées qui s'occupent des animaux sont d'essayer de les faire avancer trop rapidement et en trop grand nombre. Les animaux doivent être maniés avec calme, car ils se laissent probablement mieux guider ou conduire de cette façon plutôt que dans un état d'excitation; et cela causera moins de stress aux animaux et au personnel.
III.1.2 Voie libre - Avant de tenter de faire avancer les animaux, il est nécessaire de s'assurer que la voie est facilement perceptible par l'animal et libérée de tout obstacle.
III.1.3 Conduite - Pour acheminer les animaux, il faut utiliser leur instinct grégaire et inciter d'abord l'animal de tête. En cas de besoin ils devraient être conduits individuellement. On peut utiliser, si nécessaire, un portail sur roulettes/panneau de rabattage ou tout autre moyen approprié conforme aux dispositions du Chapitre III.4 ci-dessous.
III.1.4 Eclairage - Les animaux se déplacent plus aisément d'un endroit sombre à un endroit bien éclairé. La lumière des couloirs devrait particulièrement être maintenue à un degré de luminosité approprié et on doit prendre soin à ne pas éblouir les animaux.
III.2. Maniement
Les gestes qui peuvent effrayer, blesser ou agiter les animaux doivent être évités. Les pratiques suivantes ne sont pas permises :
III.2.1 Violence - On ne doit jamais avoir recours à la violence. En particulier, les animaux ne doivent jamais être frappés sur, ou poussés par, les parties du corps particulièrement sensibles. Il est interdit d'écraser, de tordre ou de casser la queue des animaux, de les saisir aux yeux, de les tirer par les oreilles et de leur appliquer des coups sans ménagement ou des coups de pied.
III.2.2 Soulèvement - Il est interdit de soulever les animaux par la tête, les cornes, les pattes, les pieds, les oreilles, la queue ou la toison, sauf en cas d'extrême urgence.
III.3. Déchargement
III.3.1 Protection - Les animaux doivent être déchargés aussitôt que possible après leur arrivée à l'abattoir. Si un délai pour les décharger ne peut être évité, les animaux doivent être protégés des conditions climatiques extrêmes et bénéficier d'une aération appropriée. S'ils ne sont pas abattus immédiatement après le déchargement, ils doivent être hébergés.
Les animaux qui ont été transportés dans des cages, paniers ou caissons doivent être abattus immédiatement à leur arrivée, ou lorsque ceci n'est pas possible, au moins dans les trois heures ; ils n'ont pas besoin d'être hébergés.
Les volailles qui attendent d'être abattues doivent être tenues au sec.
III.3.2 Mesures - Le déchargement est l'une des opérations qui risque le plus de causer des blessures ou du stress aux animaux.
Pour réduire ces risques, les mesures suivantes devraient être prises :
III.3.2.1 Temps - Il faut laisser aux animaux le temps de descendre du moyen de transport tranquillement et sans excitation.
III.3.2.2 Equipements - Le déchargement doit se faire à partir d'une rampe, d'un pont, d'une passerelle ou d'un ascenseur conçus de manière appropriée, encore que le levage manuel adéquat soit admissible si les animaux sont suffisamment petits, et même souhaitable dans le cas de jeunes animaux qui pourraient éprouver des difficultés à franchir une rampe.
III.3.2.3 Sécurité - Tous les équipements de déchargement doivent être adaptés à l'usage prévu, stables et maintenus en bon état. Ils doivent être équipés de rampes latérales ou de tout autre moyen de protection pour empêcher les animaux de tomber desdits équipements. Ils doivent être antidérapants. On peut employer suivant les besoins des lattes transversales d'une conception et d'un espacement appropriés et d'une couche suffisante de sable ou de litière.
III.3.2.4 Pente - Le déchargement à l'horizontale ou ascendant est préférable; dans tous les cas, la pente ne doit pas dépasser 20.
III.3.2.5 Conteneurs - Les conteneurs dans lesquels les animaux sont transportés doivent être manipulés avec ménagement. Il est interdit de les lancer à terre ou de les renverser et ils doivent être déchargés et maintenus dans leur position horizontale de préférence par des moyens mécaniques. Si un délai pour sortir les animaux des conteneurs ne peut être évité, ils doivent être protégés des conditions climatiques extrêmes et bénéficier d'une aération appropriée. Quand on sort les animaux de leurs conteneurs, il faut prendre soin à ne pas leur causer de blessures; le cas échéant, les animaux doivent être déchargés individuellement.
III.3.3 Abattage d'animaux malades et blessés - Si à l'arrivée à l'abattoir, l'on constate qu'un animal est blessé ou souffre pour toute autre raison et ne peut être déchargé d'un véhicule sans qu'une douleur lui soit causée, il doit être abattu ou tué sans délai inutile dans le véhicule. Si un animal souffre, quel que soit l'endroit de l'abattoir, il doit être abattu ou tué sans délai, et si un animal devait subir des souffrances s'il était acheminé, il doit être abattu ou tué sur place sans délai. Pour cette raison, il est souhaitable que des installations de transport adéquates soient disponibles pour transporter les animaux ainsi abattus ou tués jusqu'à la salle d'abattage.
III.4. Instruments servant à guider
Lorsqu'il s'avère nécessaire d'avoir recours à des instruments, tels que bâtons, cravaches ou aiguillons, ils ne doivent être utilisés que pour guider les animaux. Les restrictions suivantes devraient s'appliquer à leur utilisation:
III.4.1 Instruments - Des instruments ne doivent pas être utilisés s'ils causent des douleurs ou des souffrances inutiles aux animaux.
En particulier, des instruments ne doivent pas être utilisés sur les parties du corps particulièrement sensibles.
III.4.2 Aiguillons - Les aiguillons à décharge électrique devraient être fabriqués de façon à causer le moins de désagrément possible aux animaux; ils doivent être conçus de façon à ce que les décharges ne durent pas plus d'une demi-seconde. Ils ne peuvent être utilisés que sur l'arrière-train des bovins de plus de 6 mois et des porcs, le plus parcimonieusement possible, et uniquement sur l'animal qui refuse d'avancer alors qu'il a toute liberté pour le faire. Tout effort devrait être fait pour éviter l'utilisation des aiguillons.

IV.      Conception et construction des installations d'hébergement
IV.1. Principes de conception
IV.1.1 Dispositions générales - Le lieu d'hébergement devrait être conçu afin de contenir, dans des conditions acceptables, le nombre maximum d'animaux en rapport avec la capacité de l'abattoir.
Afin de permettre le déroulement des opérations aussi facilement et efficacement que possible, sans stress ni dommage inutiles aux animaux, le lieu d'hébergement devrait être conçu et construit de façon à permettre aux animaux de se rendre librement dans la direction souhaitée en faisant appel à leurs caractéristiques comportementales, et ce, sans pénétration indue dans leur zone de fuite.
Les lignes directrices suivantes peuvent être utiles pour accomplir cet objectif.
IV.1.2 Configuration - Les installations d'hébergement devraient être conçues de manière à pouvoir assurer le défilement des animaux dans un seul sens, du point de déchargement vers le local d'abattage, sans que les animaux aient à négocier des tournants brusques.
IV.1.3 Inspection - Les parcs, les couloirs de passage et les couloirs individuels doivent être disposés de manière à permettre l'inspection de tout animal à tout moment et l'évacuation des animaux blessés ou malades pour lesquels un hébergement distinct adéquat doit être prévu.
IV.2. Aménagement
Chaque animal doit avoir suffisamment de place pour se tenir debout et se coucher, et lorsque les animaux sont dans des parcs, suffisamment de place pour se retourner. Les installations d'hébergement doivent être aménagées en fonction du nombre d'animaux qu'elles sont censées contenir. De l'eau potable doit toujours être disponible pour les animaux et la méthode d'abreuvement doit convenir au type d'animaux parqués. Les abreuvoirs et les mangeoires doivent être conçus et installés de manière à empêcher qu'ils soient souillés par les fèces.
IV.3. Parcs
Les parcs devraient être rectangulaires plutôt que carrés, pour permettre à un nombre d'animaux aussi élevé que possible de se tenir debout ou de se coucher contre la paroi. Si des mangeoires sont prévues, elles devraient être disposées le long des parois plutôt qu'au centre des parcs et assez nombreuses pour que tous les animaux puissent se nourrir sans être dérangés.

IV.3.1 Attaches et stalles - Si l'on utilise des attaches, des liens ou des stalles, ils doivent être conçus de sorte à ne pas causer de blessures ou de détresse, particulièrement lorsque les animaux se couchent, se lèvent, boivent et mangent.
IV.4. Couloirs de passage et couloirs individuels
Les couloirs de passage devraient être soit courts et rectilignes, soit légèrement courbes. Les couloirs de passage et les couloirs individuels doivent avoir des parois extérieures pleines; mais lorsqu'il y a un double passage, la cloison médiane devrait permettre aux animaux marchant côte à côte de se voir. Pour les porcs et les moutons, les couloirs de passage devraient être suffisamment larges pour permettre à deux animaux de marcher côte à côte le plus longtemps possible. Au moment où la largeur des couloirs de passage et des couloirs individuels doit être réduite, ceci devrait être effectué par un moyen qui permet d'éviter un entassement des animaux. Les manutentionnaires devraient être placés le long des couloirs de passage et des couloirs individuels sur le rayon intérieur de la courbe, afin d'exploiter la tendance naturelle des animaux à contourner un intrus. Lorsque des grilles à sens unique sont utilisées, elles doivent être conçues de façon à éviter des blessures. Les couloirs devraient être horizontaux, mais lorsqu'ils sont ascendants, la pente ne doit pas avoir plus de 10.
IV.5. Parc d'attente
Il devrait y avoir un parc d'attente avec un plancher horizontal et des parois pleines, entre les parcs d'hébergement et le lieu d'abattage, pour assurer une arrivée régulière d'animaux sur le lieu d'étourdissement et pour éviter que des manutentionnaires n'essaient de précipiter les animaux des parcs d'hébergement. Le parc d'attente devrait être de préférence circulaire, mais, en tout cas conçu de sorte que les animaux ne puissent ni être coïncés ni répartis, soit avec une grille mobile pleine pour les bovins et les chevaux, soit avec une grille articulée pour les porcs et les moutons.
IV.6. Construction
Les installations d'hébergement doivent être construites de façon à fournir une protection contre les conditions climatiques défavorables en utilisant des matériaux durs et résistants tels que du béton et du métal traité contre la corrosion. Les surfaces doivent être faciles à nettoyer et à désinfecter. Il ne doit pas y avoir d'angles pointus ni de protubérances qui peuvent blesser les animaux.
IV.6.1 Sols - Les sols devraient ne pas être glissants et devraient être bien draînés ; ils ne devraient pas causer de blessures aux pieds des animaux. Ils doivent, si nécessaire, être isolés ou recouverts de litière appropriée. Les grilles
d'évacuation devraient être placées sur les côtés des enclos et des couloirs et non à l'endroit où les animaux devraient les traverser.
IV.6.2 Eclairage - Les enclos doivent être équipés d'un éclairage adéquat, mais il convient d'éviter un éclairage trop fort et des ombres, qui effraient les animaux. On pourrait tirer profit du fait que les animaux se déplacent plus facilement d'une zone d'ombre vers une zone bien éclairée en ayant recours à un éclairage modulable en conséquence.
IV.6.3 Aération - Les enclos doivent être bien aérés et l'aération devrait être prévue de telle sorte que les odeurs et les courants d'air n'affectent pas la santé et le bien-être des animaux dans les enclos.
IV.6.4 Bruit - On devrait prendre soin à protéger les animaux de bruits excessifs en évitant par exemple d'utiliser des matériels hydrauliques ou pneumatiques bruyants, en isolant les équipements métalliques produisant des bruits à l'aide de rembourrages appropriés ou en minimisant la transmission de ces bruits vers les zones où les animaux sont gardés et abattus.
IV.7. Enclos extérieurs
Les enclos extérieurs doivent être sûrs et bien encerclés; de l'eau doit être fournie. Lorsque les animaux sont gardés dans des enclos extérieurs ne comportant pas de protection naturelle ou d'ombrage, ils doivent être protégés contre les effets des intempéries, en particulier contre les effets combinés résultant des basses températures, du vent et de la pluie (facteurs des vents froids) au moyen d'un mur solide de hauteur suffisante. Une aire de repos sèche devrait également être prévue.
V. Soins
V.1. Lignes directrices
Dans les enclos, on doit prendre soin des animaux conformément aux lignes directrices suivantes :
V.1.1 Parcage en groupe - Les groupes d'animaux constitués devraient, dans la mesure du possible, être gardés ensemble. Chaque animal doit au moins avoir suffisamment de place pour se tenir debout, se coucher et se retourner. Les animaux hostiles entre eux doivent être séparés.
V.1.2 Attaches et stalles - Si l'on se sert d'attaches, de liens ou de stalles, ils doivent permettre aux animaux de se tenir debout et de se coucher sans que cela leur cause blessure ou détresse.
V.1.3 Sols - Tous les animaux doivent avoir accès à une aire de repos en dur et sèche et s'ils sont hébergés pendant la nuit, il faudrait mettre à leur disposition de la litière adéquate.
V.1.4 Sécurité - Les animaux devraient être gardés en sécurité dans la zone d'hébergement et on doit soigneusement les empêcher de s'échapper.
V.1.5 Eau - De l'eau potable doit être mise à la disposition des animaux dès leur arrivée à l'abattoir à moins qu'ils ne soient abattus sans délai. En outre, de l'eau potable doit être en permanence à la disposition des animaux parqués dans les enclos.
V.1.6 Aspersion - Si les animaux ont été soumis à des températures élevées, on devrait si possible les rafraîchir en les aspergeant. Ceci est particulièrement recommandé pour les porcs, mais ne doit pas être appliqué aux volailles.
V.1.7 Nourriture - S'il n'est pas prévu d'abattre des animaux dans les 12 heures suivant leur arrivée, ils doivent être nourris en quantité suffisante à leur arrivée et à des intervalles convenant à leur espèce. Lorsqu'on peut raisonnablement supposer qu'ils n'ont pas été affouragés depuis 12 heures ou plus et s'il est peu vraisemblable que l'abattage intervienne dans les 2 heures, il conviendrait de leur donner des quantités suffisantes de fourrage approprié à leur arrivée.
V.1.8 Traite - Les animaux laitiers en pleine lactation doivent être traits au moins toutes les 12 heures ; les autres animaux laitiers en lactation lorsque c'est nécessaire.
V.1.9 Eclairage - La zone d'hébergement devrait être bien éclairée afin de permettre aux animaux de s'orienter, sans toutefois les éblouir. Durant la nuit, la lumière devrait être atténuée.
V.1.10 Inspection - La condition et l'état de santé des animaux hébergés doivent faire l'objet d'une inspection au moins chaque matin et chaque soir par un vétérinaire ou, sous sa responsabilité, par une autre personne compétente. Les animaux malades, affaiblis, blessés ou non sevrés doivent être immédiatement abattus. Si l'abattage immédiat n'est pas possible, ils doivent être séparés et parqués dans une installation appropriée équipée de litière en vue d'être abattus le plus tôt possible.
V.1.11 Etat des enclos - Les enclos et les équipements qu'ils contiennent doivent être maintenus propres et en bon état de marche.
V.1.12 Enclos extérieurs - Lorsque les animaux sont parqués dans des enclos extérieurs, on doit prendre soin de s'assurer qu'ils
ne soient pas soumis à des aléas physiques, chimiques ou autres aléas affectant leur santé.
V.1.13 Quiétude - Les animaux ne doivent pas être perturbés dans toute la mesure du possible, et les bruits doivent être réduits au minimum.
VI. Abattage
Les locaux d'abattage et les équipements devraient être conçus et construits de façon à ce que l'abattage se déroule de la manière la plus calme et efficace possible.
L'équipement nécessaire à l'abattage des animaux doit être bien entretenu. Un équipement de rechange adéquat doit se trouver sur les lieux de l'abattage pour les cas d'urgence.
Par leur dextérité, les opérateurs doivent lors de l'immobilisation, l'étourdissement et la saignée, contribuer à éviter toute excitation, stress et souffrance aux animaux.
VI.1. Immobilisation
VI.1.1 Méthodes - Afin d'appliquer les appareils à étourdir aux endroits du corps mentionnés ci-après sans provoquer une excitation ou une détresse inutiles, les animaux doivent être immobilisés d'une certaine façon. Les moyens d'immobilisation doivent être tels qu'ils ne causent ni souffrance ni détresse inutiles.
En attendant le développement d'autres méthodes satisfaisantes, les méthodes suivantes se sont avérées efficaces selon l'espèce animale en cause :
- licols, colliers ou brides
- boxes d'étourdissement dans lesquels l'animal peut se tenir debout
- transporteurs mécaniques
- immobilisation manuelle des petits animaux
- dispositif et cônes pour suspendre des volailles.
Dans le cas de solipèdes et de bovins, des moyens appropriés devraient être employés pour positionner la tête de l'animal à des fins d'étourdissement.
VI.1.2 Interdictions - Les moyens causant des douleurs évitables ne doivent pas être utilisés. Les méthodes suivantes sont notamment interdites:
- lier les membres postérieurs des animaux,
- suspendre un animal avant qu'il ne soit étourdi, à l'exception des volailles à condition que l'étourdissement soit effectué sans délai évitable,
- utiliser des équipements d'étourdissement comme moyen d'immobilisation ou de rabattage.
VI.1.3 Equipement - Si une immobilisation adéquate n'est pas possible, la direction de l'abattoir doit être informée et elle doit prendre toute mesure nécessaire pour y remédier.
VI.2. Etourdissement
Toute méthode d'étourdissement doit avoir pour but d'amener un animal aussi rapidement que possible dans un état d'insensibilité où il sera maintenu jusqu'à intervention de la mort.
Des études scientifiques indiquent que le meilleur moyen pour qu'un animal soit maintenu dans cet état d'insensibilité est d'appliquer des méthodes d'étourdissement qui causent également l'arrêt cardiaque.
L'efficacité de la méthode utilisée relève de la responsabilité de la direction de l'abattoir et doit être vérifiée régulièrement par un vétérinaire.
A la lumière des connaissances scientifiques et de l'expérience pratique, les procédés suivants peuvent être appliqués :
VI.2.1 Etourdissement ou abattage des animaux par moyens     mécaniques
L'étourdissement par des moyens mécaniques doit viser à plonger instantanément l'animal dans un état d'insensibilité où il sera maintenu jusqu'à intervention de la mort.
Les lignes directrices suivantes devraient s'appliquer:
VI.2.1.1 Méthodes - En attendant le développement d'autres méthodes satisfaisantes, les méthodes suivantes se sont avérées efficaces et sont recommandées :
(1)    des instruments fonctionnant mécaniquement dont le projectile pénètre dans le cerveau (cheville captive, balle libre).
    Cette méthode est satisfaisante pour les solipèdes d'élevage, les bovins, les moutons et les chèvres, les porcs et les lapins;
(2)     des instruments fonctionnant mécaniquement assénant un coup au cerveau (étourdisseur à concussion).
    Cette méthode est satisfaisante pour les bovins de plus de six mois et les lapins. Un soin particulier devrait être apporté au choix de l'étourdisseur à concussion adapté à la taille et à l'espèce de l'animal.
VI.2.1.2 Personnel - Les personnes procédant à l'abattage doivent s'assurer
a)     que l'animal est adéquatement immobilisé;
b)     que l'équipement qu'elles utilisent est bien entretenu et employé conformément aux recommandations du fabricant relatives en particulier à la force de l'instrument ou du projectile en rapport avec l'espèce et la taille de l'animal ;
c)     que l'instrument est appliqué aux endroits indiqués dans les diagrammes.
    En outre, ces personnes doivent savoir reconnaître si un animal n'est pas correctement étourdi et doivent prendre les mesures appropriées.
VI.2.1.3 Minutage - La direction de l'abattoir doit s'assurer qu'aucun animal ne soit étourdi si la saignée ne peut avoir lieu sans délai.
Aucun animal ne devrait être conduit dans la zone d'abattage si la personne chargée de l'abattage n'est pas prête à l'étourdir.
VI.2.1.4 Positionnement - Les instruments mécaniques d'étourdissement devraient être appliqués aux endroits indiqués dans les diagrammes.
Bovins
- Bovins (autres que taureaux et veaux)
viser le point se trouvant à mi-chemin entre le sommet de la tête et la ligne imaginaire entre les yeux et placer le canon en angle droit sur la surface frontale.
- Taureaux
viser le point se trouvant à mi-chemin entre le sommet de la tête et la ligne imaginaire entre les yeux et placer le canon solidement à 1 cm à côté de la ligne médiane de la face en angle droit sur la surface frontale.

- Veaux
viser un tout petit peu plus bas que pour les bovins étant donné que la partie supérieure du cerveau des veaux est souvent sous-développée et placer le canon en angle droit sur la surface frontale.
Porcs
- Porcs (autres que verrats)
placer le canon à environ 2,5 cm au-dessus de la ligne des yeux en angle droit sur la surface frontale.
- Verrats
placer le canon à environ 5 cm au-dessus de la ligne des yeux d'un côté ou de l'autre de la ligne médiane du crâne et en angle droit sur la surface frontale.
Moutons
- Pour les moutons sans cornes, il faut utiliser le point le plus haut de la tête et viser vers l'angle de la mâchoire.
- Pour les moutons avec cornes, placer le canon juste derrière la ligne entre les cornes et viser vers la bouche.
 
Chèvres
- Chèvres sans cornes : utiliser le point le plus haut de la tête et viser vers l'angle de la mâchoire.
- Chèvres avec cornes : placer le canon juste derrière la ligne entre les cornes pour les chèvres à cornes et viser la bouche.
- Chevreaux : comme pour les veaux.
Chevaux
- placer le canon en angle droit sur la surface frontale
bien au-dessus de l'intersection des lignes imaginaires entre l'il et l'oreille, étant donné que le cerveau se trouve dans la partie supérieure de la tête.

Lapins
- utiliser la même position d'étourdissement que pour les moutons sans cornes.
VI.2.1.5     Signes d'un étourdissement correct utilisant un  instrument mécanique
1) L'animal s'effondre immédiatement et n'essaye pas de se relever;
2)     Le corps et les muscles de l'animal deviennent toniques (rigides) immédiatement après la décharge ;
3)     Le rythme respiratoire normal s'arrête ;
4)     Le globe oculaire reste centré et n'est pas révulsé.
VI.2.2     Etourdissement électrique
    L'étourdissement électrique doit viser à plonger instantanément l'animal dans un état d'insensibilité où il sera maintenu jusqu'à intervention de la mort.
Les lignes directrices suivantes devraient s'appliquer:
VI.2.2.1 Personnel - Les personnes procédant à l'étourdissement électrique doivent s'assurer
a)     que l'animal est adéquatement immobilisé de préférence en évitant que les pieds touchent le sol;
b)     que l'équipement employé est bien entretenu et utilisé correctement et conformément aux instructions des  fabricants.
    Le vétérinaire devrait s'assurer que le personnel est capable de reconnaître si un animal est correctement étourdi ou non.
VI.2.2.2 Electrodes - Les électrodes doivent être conçues, entretenues et nettoyées régulièrement en vue de s'assurer que le courant passe de façon optimale. Les électrodes doivent être placées de part et d'autre du cerveau dont la localisation est indiquée dans les diagrammes ci-après.
Si on a l'intention de provoquer en plus un arrêt cardiaque, il faut soit placer tout d'abord les électrodes de part et d'autre du cerveau et immédiatement après de part et d'autre du coeur pour autant qu'il soit établi que l'animal a été étourdi de façon adéquate, soit placer les électrodes simultanément de part et d'autre du cerveau et du coeur.
 
Cochons Moutons
VI.2.2.3 Utilisation - L'équipement d'étourdissement électrique ne doit en aucun cas être utilisé comme moyen de guidage, de fixation ou d'immobilisation; il ne doit occasionner aucun choc à l'animal avant l'étourdissement effectif ou la mort.
VI.2.2.4 Appareils - Les appareils et en particulier les équipements automatiques doivent être maintenus dans un état propre même en cas d'utilisation régulière et devraient être vérifiés sous la responsabilité d'un vétérinaire, à intervalles réguliers, à l'aide de moyens techniques, pour s'assurer qu'ils sont en bon état de marche.
L'appareil devrait :
a) comprendre un dispositif qui mesure la résistance de la charge et empêche l'appareil de fonctionner si le courant minimal requis ne passe pas ;
b) comprendre un dispositif sonore ou facilement visible  indiquant la durée pendant laquelle il a été appliqué sur l'animal;
c) être connecté à un dispositif indiquant le voltage et le courant sous tension, placé de façon à être bien visible de l'opérateur.
Des méthodes d'enregistrement continu sont recommandées pour permettre de contrôler l'envoi du courant.
VI.2.2.5 Contact - Des mesures appropriées pour réduire la résistance de la peau telles que l'enlèvement de la laine superflue ou le trempage de la peau seulement aux points de contact doivent être prises.
VI.2.2.6 Durée - En l'état actuel des recherches, si l'étourdissement électrique est utilisé, il doit être appliqué de pair avec l'arrêt cardiaque pour les bovins.
Pour les porcs, les moutons et les chèvres, les volailles et les lapins, la recherche, dans certains pays, a indiqué que l'étourdissement électrique de pair avec l'arrêt cardiaque est une méthode adéquate du point de vue du bien-être des animaux.
Dans d'autres pays, l'étourdissement électrique dont l'efficacité dure jusqu'à ce que la mort intervienne par saignée est jugé satisfaisant.
 
VI.2.2.7 Courant - A la lumière des connaissances scientifiques actuelles et étant donné les équipements d'étourdissement existants, les niveaux minima de courant recommandés pour l'étourdissement électrique, lorsque l'on utilise un courant alternatif sinusoïdal 50 Herz, sont les suivants :
VI.2.2.8 Minutage - Dans tous les cas, un niveau de courant correct doit être atteint en une seconde et maintenu au moins entre une à trois secondes et conformément aux instructions des fabricants.
VI.2.3 Etourdissement d'oiseaux par immersion
Les lignes directrices suivantes devraient s'appliquer:
VI.2.3.1 Immobilisation - Si les oiseaux sont suspendus à une chaîne mobile, des mesures doivent être prises pour que les oiseaux arrivent à l'endroit de l'étourdissement dans un état suffisamment détendu pour permettre un étourdissement efficace. Les oiseaux doivent être accrochés en toute sécurité aux dispositifs de suspension, mais sans pression excessive sur leurs jambes.
VI.2.3.2 Conception - Les bacs d'immersion pour volaille doivent être d'une grandeur et d'une profondeur adéquates pour le type d'oiseaux à abattre, ainsi que d'une hauteur réglable afin de permettre l'immersion de la tête de chaque oiseau.
Le bac à immersion doit être conçu et maintenu de façon telle que lorsque les dispositifs de suspension passent au-dessus de l'eau, ils soient en contact continu avec le rail relié à la terre.
La boîte de contrôle de l'équipement destiné à étourdir par immersion doit comprendre un ampèremètre qui indique le courant total que reçoivent les oiseaux. Des mesures doivent être prises pour éviter d'occasionner tout choc aux oiseaux avant l'étourdissement effectif.
VI.2.3.3 Contact - L'électrode immergée dans l'eau doit, dans la mesure du possible, avoir la longueur du bac. Les dispositifs de suspension des volailles devraient être mouillés. Afin de réduire la résistance au courant électrique, il est recommandé d'utiliser de l'eau salée dans les bacs.
VI.2.3.4 Durée - Les oiseaux doivent recevoir une décharge électrique pendant au moins 4 secondes.
VI.2.3.5 Voltage - Si on utilise des bacs, les oiseaux sont étourdis en groupe et chaque oiseau aura une résistivité différente. Le voltage doit être ajusté de façon à ce que le courant total soit égal au courant requis par oiseau (comme indiqué dans le tableau ci-après) multiplié par le nombre d'oiseaux immergés en même temps dans le bac.
VI.2.3.6 Courant - Quand les oiseaux sont étourdis ou mis à mort en groupe, un courant minimal par oiseau doit être maintenu. Ce courant variera selon l'espèce d'oiseau. Pour assurer un étourdissement efficace de tous les oiseaux d'un groupe, un courant suffisant devrait traverser le cerveau des oiseaux ; certaines études ont indiqué qu'il serait préférable de provoquer une dysfonction cardiaque irréversible.
Selon certaines études, pour atteindre le résultat de 100% de perte de conscience et de 90 % d'arrêt cardiaque pour chaque groupe d'oiseaux, les valeurs de courant indiquées ci-après se sont révélées satisfaisantes lorsque l'on utilise un courant alternatif sinusoïdal 50 Herz :

Espèces

Courant (milliampère par oiseau)

 

 

Poulets de consommation

120

Poules pondeuses (en fin de ponte)

120

Dindes

150

Canards et oies

130

Bien qu'un courant moins élevé puisse aussi être satisfaisant, il doit dans tous les cas assurer une perte de conscience immédiate et doit durer jusqu'à ce que l'oiseau soit mort par arrêt cardiaque ou par saignée.
VI.2.3.7 Récupération - Tout effort doit être fait en vue d'assurer qu'aucun oiseau conscient ne pénètre dans l'échaudoir.
En cas de systèmes automatiques, en attendant que des systèmes d'étourdissement et d'incision munis d'un dispositif de sécurité soient introduits, un système manuel de récupération est recommandé en vue de s'assurer que tout oiseau qui aurait manqué le bac à immersion et/ou le couteau automatique pour le cou, soit immédiatement étourdi et/ou mis à mort de façon humanitaire.
Pour réduire le nombre d'oiseaux non étourdis, des mesures devraient être prises pour s'assurer que les petits oiseaux ne soient pas suspendus à la chaîne parmi des oiseaux plus grands et qu'ils soient étourdis séparément.
VI.2.4 Etourdissement des porcs par exposition au dioxyde de
carbone (CO2)
Lorsque les porcs sont étourdis par CO2, les lignes directrices suivantes devraient être suivies :
VI.2.4.1 Concentration - La concentration de CO2 aux fins d'étourdissement ne doit pas être inférieure à 70% du volume. Après entrée dans les locaux d'étourdissement, les animaux doivent être conduits vers le point de concentration maximum de gaz et doivent y être maintenus jusqu'à ce qu'ils soient morts ou plongés dans un état d'insensibilité menant à la mort.
En tout cas, la concentration de gaz doit être telle qu'elle minimise autant que possible tout stress à l'animal avant la perte de conscience.
VI.2.4.2 Conception - Les locaux dans lesquels les animaux sont exposés au CO2 et les équipements utilisés pour les y conduire doivent être conçus, construits et maintenus de façon à éviter tout stress ou toute blessure inutile aux animaux.
Les nacelles et les locaux doivent être éclairés adéquatement pour permettre aux animaux de voir leur environnement et si possible de se voir les uns les autres.
Il doit être possible d'inspecter l'intérieur de la nacelle pendant que l'installation est en marche et d'avoir accès aux animaux en cas d'urgence.
Lorsque de nouveaux abattoirs sont construits ou de nouveaux équipements installés dans des abattoirs existants, il faut prévoir des nacelles suffisamment grandes pour contenir plus
d'un porc d'engrais et munies d'un sol plat et antidérapant, dans lesquelles l'animal peut rester debout tant qu'il ne sera pas inconscient ou rester en position debout par un autre moyen sans compression de la cage thoracique.
VI.2.4.3 Mesure - Les locaux doivent être équipés en vue de mesurer et d'enregistrer la concentration en CO2 au point d'étourdissement ainsi que le temps d'exposition, et d'un dispositif d'alarme clairement visible et sonore pour le cas où la concentration en CO2 tomberait au-dessous du niveau requis.
VII. Saignée
Aucun animal ne doit être saigné s'il semble conscient.
VII.1. Minutage
Du point de vue du bien-être des animaux, la saignée des animaux qui ne sont pas étourdis de manière irréversible doit commencer sans retard et, dans tous les cas, dans les délais suivants :
VII.2. Incision
Tous les animaux doivent être saignés par incision à la fois des deux artères carotides ou des vaisseaux desquels elles proviennent. Cependant, lorsque la méthode d'étourdissement utilisée provoque un arrêt cardiaque, l'incision de tous ces vaisseaux n'est pas nécessaire du point de vue du bien-être des animaux ; mais, dans tous les cas, une artère carotide au moins doit être incisée.
 
VII.3. Inspection
Le personnel doit pouvoir observer et inspecter les animaux pendant la saignée.
VII.4. Parage
Après incision des vaisseaux sanguins, aucun échaudage ni aucune autre forme de parage ne doit être faite sur les animaux pendant au moins 30 secondes, et dans tous les cas jusqu'à ce que tous les réflexes cérébraux aient cessé.

Un dossier préparé par K. Acher